1. Identification de l'Éditeur
Le présent portail d'information institutionnelle est édité et géré de manière désintéressée par l'association LA CHANSON A BOIRE, organisme à but non lucratif régi par la Loi du 1er juillet 1901.
Siège Social : MAIRIE, PLACE DE LA PANNETERIE, 18300 SANCERRE, France
Numéro RNA (Répertoire National des Associations) : W182003892
Numéro SIREN : 411391006
Autorité d'enregistrement : Sous-Préfecture de Sancerre (Département du Cher)
Directeur de la Publication : Jean-Pierre Lemaire, en sa qualité de Président du Conseil d'Administration.
2. Hébergement du Portail
Conformément aux dispositions de l'article 6-III-1-b de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN), l'hébergeur officiel du site est :
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3. Clause de Non-Commercialité et Transparence Financière
L'association LA CHANSON A BOIRE est une entité à gestion entièrement désintéressée. Ce portail a pour objet exclusif la diffusion gratuite de nos objectifs statutaires, de nos ressources éducatives et de nos comptes-rendus d'impact citoyen auprès de nos bénéficiaires et de nos partenaires étatiques.
Conformément à la Loi du 1er juillet 1901, ce portail ne poursuit aucun but lucratif et ne propose aucune activité commerciale, service payant ou boutique marchande. L'intégralité des contributions, dotations publiques ou aides matérielles reçues par l'association est réinvestie sans délai dans l'acquisition de matériel d'ingénierie scénique à disposition gratuite de la communauté ou dans l'organisation de nos programmes de médiation sociale en Sancerrois.
4. Propriété Intellectuelle & Données Personnelles (RGPD)
Tous les contenus originaux publiés sur ce portail (textes, rapports d'impact, documents administratifs) sont mis à la disposition du public à des fins d'information d'intérêt général. Toute exploitation marchande de ces documents est strictement interdite.
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